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Nous avons vu dans l’article d’hier qu’Epson avait réussi à faire accuser la société de vente par internet de « publicité mensongère ». Il n’avait cependant pas obtenu gain de cause pour ce qui est du « parasitisme économique », comme vu dans le premier article.

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Nous allons aujourd’hui voir si l’accusation de « publicité comparative illicite » tenait la route.

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En France, il est tout à fait autorisé de faire de la publicité comparative. L’important est bien sûr de ne pas faire n’importe quoi, n’importe comment et la loi le stipule bien. Et notre fabricant de kit de remplissage risque désormais de bien s’en rappeler !

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Première règle : On ne peut comparer que ce qui est strictement identique

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Selon la loi L121-8 du code de la consommation, pour réaliser une publicité comparative, il faut que les produits comparés soient strictement identiques : de même marque, de même nature et de même type. En gros, il faut que les produits soient les mêmes. La comparaison des prix pourra alors être valable, et seulement dans ce cas là.

Il est donc facile de comprendre que comparer une cartouche d’origine avec une cartouche compatible n’est pas pensable ! De même que de comparer une encre d’origine avec l’encre d’un kit de remplissage…

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Deuxième règle : On ne peut pas faire de comparaison sur les emballages ni sur les modes d’emploi

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C’est l’article 121-11 qui interdit cette pratique. Ainsi, même simplement signaler sur l’emballage que les kits de remplissage permettent de faire «50% minimum d’économies sur les rechargeables » est considéré comme étant de la comparaison illicite.

Bien sûr, pour se rendre compte de l’économie pouvant être réalisée, il est toujours possible de comparer purement et simplement les prix ! Il est juste interdit de le rappeler sur l’emballage lui-même.

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Ces deux règles ont, comme vous pouvez en douter, fortement porté préjudice au fabricant de kit de remplissage.

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Le verdict :

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C’est Epson qui sortira finalement vainqueur de ce long procès, bien que la victoire ne soit pas totale… La société obtiendra 25.000€ de dommages et intérêts ainsi que 5.000 € de dédommagement pour ses frais d’avocat. Bien peu vous en conviendrez comparé aux frais engagés sur 5 ans de procès!

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C’est ainsi que se termine notre aventure juridique…

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Marion,

Au cœur de vos impressions !

:p

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Nous avons vu hier que l’accusation d’Epson pour « parasitisme économique » avait fait long feu… mais qu’en est-il de l’accusation de « publicité mensongère » ?

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Ce qu’il y avait de plus dur avec cette accusation, c’est qu’Epson ne pouvait pas se contenter de dire que le site en question « raconte n’importe quoi, son produit n’est pas du tout compatible avec les imprimantes de la marque et en plus la qualité laisse à désirer». Il fallait réussir à le prouver, et c’est ce qu’a fait la société !

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Epson contestait donc la qualité, la facilité d’utilisation et le bénéfice prix des kits de remplissage proposés par le site internet.

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Qualité de l’encre :

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Pour prouver que la qualité de l’encre des kits de remplissage n’est pas équivalente à celle des cartouches d’origine de la marque, Epson a tout simplement réalisé des tests d’impression. Les résultats sont équivoques :

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• Pour l’impression de type Graphique ou Dessin :
  • Cartouche Epson = 83% des pages imprimées sont de qualité bonne ou satisfaisante
  • Kit de remplissage = 9% seulement des pages imprimées sont de qualité bonne ou satisfaisante

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• Pour l’impression de type Texte :
  • Cartouche Epson = 99% des pages imprimées sont de qualité bonne ou satisfaisante
  • Kit de remplissage = 24% seulement des pages imprimées sont de qualité bonne ou satisfaisante

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Le point sur la qualité est donc gagné haut la main par Epson !

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Malgré tout, faut-il mettre tous les kits de remplissage dans le même sac ? C’est comme dans tout, il y a du bon et du mauvais, et peut-être les kits testés ici faisaient-ils partie de la seconde catégorie ?

Toujours est-il qu’il est, d’après moi, utile de tester soit même pour se forger sa propre opinion. D’autant que selon le site internet, les internautes utilisateurs des kits étaient quant à eux tout à fait satisfaits et n’ont jamais émis la moindre plainte concernant la qualité de l’encre. Quel dommage qu’aucun de ces utilisateurs n’ait pu témoigner !

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Facilité d’utilisation :

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Le deuxième point contesté par Epson était que les kits de remplissage n’étaient en aucun cas faciles d’utilisation. Pour le prouver, Epson a donc fait appel à un expert qui a lui-même testé l’opération de remplissage. Celui-ci a déclaré que l’opération n’est pas compliquée en soit, mais qu’elle nécessite tout de même un minimum d’adresse, d’autant plus qu’elle est fastidieuse et salissante.

Ces arguments ne seront pas suffisants pour le juge, qui estimera que la difficulté d’utilisation du kit de remplissage pour une personne moyenne n’est pas démontrée.

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Gain économique :

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Epson s’attaque ici à l’argument de poids des kits de rechargement. L’intérêt principal pour le consommateur vient en effet du fait qu’il réalise une économie significative en achetant ces kits plutôt que des cartouches de marque.

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Or, Epson a été en mesure de prouver que le gain économique réalisé en achetant ces kits de remplissage était « peu significatif, allant de 0 à 100€ HT » pour l’achat de 18 recharges de cartouches. Il faut ajouter à cela la perte résultant des impressions défectueuses, plus nombreuses selon l’expert, après rechargement d’une cartouche.

La promesse du site internet de réaliser « plus de 50% d’économie sur les impressions » semble donc peu crédible.

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Difficile pour le site de s’en sortir après un tel argument !

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Le verdict:

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Bien que l’argument de facilité d’utilisation des kits tienne encore la route, il est clair que la qualité et le gain économique ne sont eux, pas au rendez-vous. Sur la base de ces démonstrations, le juge a donc répondu de manière favorable à l’accusation de publicité mensongère, émise par Epson.

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Libre à vous de juger ces accusations comme fondées ou non. Je pense qu’il est indispensable de se forger sa propre opinion ! Je n’ai moins même jamais testé ces fameux kits de remplissage mais il est clair que je le ferai un jour, et que vous serez les premiers au courant…

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A demain, pour la suite et fin de notre aventure juridique !

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Marion,

Au cœur de vos impressions !

:p

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Cette affaire, qui s’est déroulée de 2004 à 2009, opposait le fabricant d’encre et d’imprimantes Epson à une société de vente sur internet qui proposait des kits de recharge pour cartouche d’encre.

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Rappel sur les kits de remplissage :

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Les kits de remplissage sont des kits « tout en un » qui permettent au consommateur de recharger ses cartouches d’encre vides. Ces kits sont souvent universel, et donc utilisables pour n’importe quelle cartouche, peu importe la marque et le modèle.

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Les accusations d’Epson :

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Selon Epson, ce site internet se rendait coupable de :

• Parasitisme économique
• Publicité mensongère
• Et publicité comparative illicite

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La société demandait donc au juge que soit interdit à la vente tout kit de remplissage sur lequel il ne serait pas indiqué qu’il n’est pas destiné à recharger des cartouches de marque Epson. Autant dire que l’utilisateur ne verrait aucun intérêt à se procurer un tel kit s’il ne sait pas qu’il est tout de même possible de s’en servir pour recharger les cartouches Epson ! Bref, autant interdire carrément leur vente…

Epson demandait de plus 200.000€ de dommages et intérêts et 30.000€ de frais d’avocat !

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Le parasitisme économique :

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Après 5 ans de procès et une interjection en appel, Epson finit au final par remporter l’affaire. Mais il n’est pas gagnant par ko pour autant !

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Il sera en effet déclaré par le juge que la vente de kits de rechargement permettant la réutilisation des cartouches de la société ne peut être considérée comme un acte de parasitisme économique. En effet, il est possible, selon la loi, de commercialiser des accessoires indispensables au fonctionnement d’une machine fabriquée par un tiers.

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De plus, la loi indique que « la marque d’autrui peut être utilisée comme référence nécessaire pour indiquer la destination d’un produit ou d’un service notamment en tant qu’accessoire ou pièce détachée, à condition qu’il n’y ait pas de confusion dans leur origine ». Il se trouve que la société de vente par internet s’est toujours bien démarquée d’Epson.

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Un échec donc pour la première accusation d’Epson… mais attendez de lire la suite de cette palpitante aventure juridique ! Je vous donne rendez-vous demain, même heure, même endroit.

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Marion,

Au cœur de vos impressions !

:p

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Merci au designer Rivers pour l'illustration

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Paul, m’a appelé pour discuter d’encre. C’est rare ! J’aime bien Paul, mais discuter d’encre ou d’imprimante, je ne fais pas ça tous les jours avec mes amis ! (Sauf sur ce Blog )

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En fait il voulait parler des kits de remplissage. C’était amusant, il en avait plein les mains et aussi un peu sur le nez…

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Je comprends qu’au prix des cartouches d’encre il y en ait plus d’un qui essaye de faire diminuer l’addition de leur imprimante…

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Oui, vous l’avez deviné. Il s’en était mis plein partout.

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La facilité d’utilisation des kits de remplissage

Pour une fois que j’avais le beau rôle, je lui ai rappelé qu’on peut simplement consulter sur le net les avis des bloggeurs ou des internautes sur les forums. Par exemple celui-ci où Géo raconte son aventure avec les kits de remplissage : tâche, mode d’emploi compliqué…)

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La qualité de l’encre des kits de remplissage

Je lui ai rappelé le jugement sans équivoque cette année du juge de la cours d’appel de Colmar Epson contre le leader français des kits de remplissage (Voir mon billet sur l’analyse du jugement : Proces contre les kits de remplissage) qui avait repris l’analyse d’un expert judiciaire qui avait constaté preuves à l’appui que la qualité de l’encre et de l’impression étaient déplorables…

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En fait c’est compliqué de trouver un bon kit de remplissage

Compliqué, mais pas impossible. Il faut se méfier des prix trop bas. Par exemple, Il n’existe pas de kit universel.

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La densité de l’encre

Des kits qui fonctionnent sur toutes les cartouches (Voir le billet sur le kit de remplissage universel ) ça n’existe pas tout simplement parce que chaque fabricant a étudié la densité de son encre de telle manière que si vous la remplacez par de l’encre plu fluide… ça coule partout : bonjour les tâches et si vous la remplacez par de l’encre moins dense…alors les buses des têtes d’impression se bouchent. Alors là bonjour la qualité d’impression.

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Les têtes d’impression

Ensuite, il ne faut oublier que les fabricants d’encre ont mobilisé toutes leurs forces pour éviter ce phénomène. La vente de cartouches d’encre est fondamentale pour leur modèle économique.

Par exemple, certaines cartouches inclus la tête d’impression. Si elle n’est pas changée, elle s’use tellement rapidement que la qualité des pages imprimées après se dégrade rapidement. A quoi cela sert-il de recharger une cartouche qui n’est plus utilisable ?

Lexmark a beaucoup utilisé les têtes d’impression. Mais en 2009 avec sa nouvelle gamme a préféré baisser le prix de ses cartouches en intégrant dans l’imprimante les têtes d’impression auparavant incorporées dans ses cartouches.

Exemple : cette cartouche Canon inclus une tête d’impression :

Les puces

Certaines cartouches inclus également des puces qui mémorisent le niveau d’encre et interdisent le re-remplissage. Dans ce cas la il est nécessaire d’acheter un déprogrammateur de puce, pour que l’imprimante continue a imprimer…

Exemple : Cette cartouche Epson T0333 comporte une puce qui « indique le niveau d’encre »:

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On trouve aussi plusieurs autres griefs sur les kits de remplissage de cartouche d’encre

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Absence de mode d’emploi en français, ou problème de couleur (sur ce forum qui a plusieurs rubriques spécialisées sur l’encre et les kits de remplissage)

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Problème de séchage des cartouches d’encre de kit de remplissage ou sur celui –ci (Discussion sur les kits de remplissage de cartouche)

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Voici un billet qui vous permettra d’enlever facilement vos tâches d’encre. C’est bien utile quand on utilise ces kits de remplissage

Je ne résiste pas pour clore ce billet de vous citer la phrase de l’expert judiciaire appelé par le juge de la cour d’appel a trancher le différent Epson et le leader français des kits de remplissage.

« Le kit de remplissage NECESSITE UN MINIMUM d’adresse ». Il rajoute que « l’opération (de remplissage NDLR) est fastidieuse et salissante. »

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Voici 3 billets sur ce procès :

Le procès Epson c° le leader des kits de remplissage.L’accusation de parasitisme

Le Procès Epson c° le leader des kits de remplissage.L’accusation de concurrence déloyale

Le Procès Epson c° le leader des kits de remplissage.L’accusation de publicité mensongère

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Si vous voulez faire des économies sans risque, il existe :

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• des cartouches d’encre vraiment pas chères comme la cartouche n°105XL que vient de sortir Lexmark à moins de 5€ pour 500 pages. (Voir le billet sur Les efforts pour baisser les prix des cartouches d’encre par Lexmark
  

• Ou bien chez Epson une imprimante (certes pas très sexy question Design, mais avec un prix de revient de la page imprimée vraiment bon marché et des capacités techniques de très bon niveau. (Voir le billet sur Le meilleur rapport Qualité Prix d’imprimante jet d’encre. La microPiezo d’Epson)

• Ou bien encore les encres compatibles de qualité Premium comme celles à la marque EncreXpert, de 30% à 60% d’économie avec une encre Haut de gamme

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A vous de voir…

A bientôt pour une encore meilleure impression

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Pierre l’éclaireur